Délibérations du conseil communautaire

DEL 2022 120 - Demande de soutien préparatoire pour l’élaboration de la candidature LEADER 2023-2027
Joël Balandraud
Publié le 03/11/2022
DEL 2022 119 - Mise en place d’un chèque « audit énergétique » dans le cadre de la plateforme territoriale de la rénovation énergétique (PTRE) du Nord Mayenne
Joël Balandraud
Publié le 03/11/2022
DEL 2022 118 - Cession de biens agricoles à ÉVRON
Joël Balandraud
Publié le 03/11/2022
DEL 2022 117 - PLUi : modification simplifiée n°2
Joël Balandraud
Publié le 03/11/2022
DEL 2022 116 - Cinéma Yves ROBERT – EVRON – Ajout de tarifs à la grille tarifaire 2022
Joël Balandraud
Publié le 03/11/2022
DEL 2022 115 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19 septembre 2022
Joël Balandraud
Publié le 03/11/2022
DEL 2022 114 - Trajectoire ZAN des Coëvrons : contractualisation avec l’ADEME
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 113 - Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU intercommunal
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 112 - PLUi : modification simplifiée n°1
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 111 - Tarifs 2022 du Service Technique Commun
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 110 - Adhésion de la Communauté de communes du Pays Fertois et du Bocage Carrougien au Syndicat de Bassin de l’Aron, Mayenne et ses affluents (SyBAMA)
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 109 - Projet de travaux de restauration morphologique et de continuité écologique de l’Aron à Bais
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 108 - Remise et examen des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) 2021 des services Eau et Assainissement en régie - service d’assainissement non collectif
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 107 - Remise et examen des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) 2021 des services Eau et Assainissement en régie - service d’assainissement collectif
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 106 - Remise et examen des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) 2021 des services Eau et Assainissement en régie - service d’eau potable
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 105 - Tarifs des professionnels en déchèteries
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 104 - Zonage de la TEOM pour l’année 2023
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 103 - Exonération des professionnels TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023)
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 102 - Instruction de la demande de Fonds de soutien à l’investissement de la commune de HAMBERS
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 101 - Transfert de charges entre le budget général et le budget annexe « Collecte des déchets ménagers et assimilés »
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 100 - Décision modificative 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 099 - Prise en charge par la Régie des Eaux des Coëvrons relative à l’adhésion de la Communauté de communes des Coëvrons à l’ATD’EAU
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 098 - Fin des contrats d’affermage – transfert des biens meubles et immeubles – transfert des résultats à la REC - services eau potable et assainissement collectif
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 097 - FPIC 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 096 - Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) des agents de la Communauté de communes des Coëvrons
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 095 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er novembre 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 094 - Règlement intérieur du conseil communautaire
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 093 - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant de la commission de suivi de site mise en place auprès de Lhoist France Ouest à NEAU
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 092 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 12 juillet 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 091 - Rapport d’activités 2021
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 090 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – 2021
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 089 - Extension de la délégation d’une vice-présidence à la mission de participation citoyenne
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 088 - Evènement produits locaux 2022 : tarif des emplacements
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 087 - Plan d’actions « Transmissions Territoire Pilote »
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 086 - Stratégie foncière : déstockage des réserves foncières restantes
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 085 - Dispositif « Héritage 2024 » : candidature de la Communauté de communes des Coëvrons auprès du Conseil départemental de la Mayenne et de l’Agence Nationale du Sport
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 084 - Subvention exceptionnelle à l’Harmonie de BAIS
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 083 - Renouvellement de la labellisation Pays d’Art et d’Histoire Coëvrons Mayenne
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 082 - Règlement fond de concours « restauration du patrimoine »
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 081 - JNCP 2022 – Bon cadeau pour un jeu sur France Bleu Mayenne à l’occasion de la JNCP 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 080 - Instruction de la demande de fonds de concours de la commune de TRANS
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 079 - Modification du règlement budgétaire et financier (RBF) applicable au 1er janvier 2023
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 078 - Référentiel M57 – Application de la fongibilité des crédits
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 077 - Référentiel M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 076 - Révision AP / CP Couverture et isolation du bassin Jardin aquatique
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 075 - Décision modificative 2022 (CAF nette prévisionnelle)
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 074 - Reversements de fiscalité
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 073 - Attributions de compensation - Modification des montants prévisionnels 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 072 - Remboursement des services communs mutualisés par le mécanisme des attributions de compensation - Modification du montant des attributions de compensation
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 071 - Tarifs année scolaire 2022-2023
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 070 - Recrutement en contrat d’apprentissage au 1er septembre 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 069 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er septembre 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 068 - Modification d’un emploi non permanent – chargé(e) de mission « accompagnement et financement de projet contractuel » au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement du Territoire
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022
DEL 2022 067 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 juin 2022
Joël Balandraud
Publié le 07/10/2022